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Marques déposées par monsieur Alary Arnaud
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Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN
M. Alary Arnaud
Recycl'eau, SAS

Numéro de dépôt :
4147942
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2025
Écosystème d\'Épuration Naturelle – EEN de Alary Arnaud

Présentation de la marque Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN

Déposée le 13 janvier 2015 par monsieur Alary Arnaud et la Société par Action Simplifiée (SAS) Recycl'eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont monsieur Alary Arnaud domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Recycl'eau domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alary Arnaud domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

Alary Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : recycl'eau , blueset Smart Ecosystem Technologies


M. Alary Arnaud - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France

Recycl'eau, SAS - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


M. Alary Arnaud - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 23 janvier 2017 - Rejet partiel n°693036 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Conception et construction, informations et conseil en construction, supervision de travaux de construction, pour la gestion de l'environnement, le traitement des pollutions liées à l'eau, à l'air et au sol, la restauration écologique, ainsi que la production d'énergie renouvelable ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Production d'énergie renouvelable ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.